Loi d’orientation et de programme pour l’avenir de l’école
Loi n°2013-595 du 8 juillet 2013 d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République – NOR. MENX I1241105L
Programmes
Socle commun de connaissances, de compétences et de culture
Programme d’enseignement de l’école maternelle
Programme d’enseignement de l’école élémentaire et du collège
Organisation de l’enseignement de l’EPS
LOI n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République – NOR: MENX1241105L – Version consolidée au 24 juillet 2013.
Socle commun de connaissances et de compétences et de culture : Décret n° 2015-372 du 31 mars 2015 / BO n°17 du 23-4-2015.
Natation – Enseignement dans les 1er- 2nd degrés : Circulaire n° 2017-127 du 22-08-2017/ BO n°34 du 12 octobre 2017.
Natation scolaire / 1er degré 2017 – 2020: Circulaire départementale DSDEN – Doubs
Développement de l’éducation artistique et culturelle : Circulaire n°2008-059 du 29 avril 2008. Parcours d’Education Artistique et Culturelle : Circulaire n°2013-073 du 3 mai 2013.
Agrément des intervenants extérieurs apportant leur concours aux APS dans les écoles maternelles et élémentaires publiques : décret n°2017-766 du 4 mai 2017 / JORF n° 0107 du 6 mai 2017.
Encadrement des APS en écoles maternelles et élémentaires publiques : circulaire n°2017- 116 du 6 octobre 2017 / BO n°34 du 12 octobre 2017.