Textes officiels EPS

Loi d’orientation et de programme pour l’avenir de l’école

Loi n°2013-595 du 8 juillet 2013 d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République – NOR. MENX I1241105L

Programmes

Socle commun de connaissances, de compétences et de culture

Nouveau programme d’enseignement pour l’école maternelle

Programme d’enseignement de l’école élémentaire et du collège

Organisation de l’enseignement de l’EPS

Natation – Enseignement dans les 1er et 2nd degrés – référence : Circulaire n°2011-099 du 7 juillet 2011 (BO n°28 du 14 juillet 2011)

Test nécessaire avant la pratique des sports nautiques - référence : circulaire n°2000-075 du 31 mai 2000 (BO n°22 du 8 juin 2000)

Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques – référence : circulaire n°99-136 du 21 septembre 1999 (BO HS n°7 du 23 septembre 1999).  À l’exception du « NB 1 » du tableau 3 fixant les taux d’encadrement renforcé.

Participation d’intervenants extérieurs aux activités d’enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires - référence : circulaire n°92-196 du 3 juillet 1992 (BO n°29 du 16 juillet 1992). À l’exception du « 2-intervenants extérieurs » du « II Mise en œuvre de la responsabilité des enseignants et intervenants extérieurs ».