Textes officiels EPS

Loi d’orientation et de programme pour l’avenir de l’école

Loi n°2013-595 du 8 juillet 2013 d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République – NOR. MENX I1241105L

Programmes

Socle commun de connaissances, de compétences et de culture

Nouveau programme d’enseignement pour l’école maternelle

Programme d’enseignement de l’école élémentaire et du collège

Organisation de l’enseignement de l’EPS

LOI n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République – NOR: MENX1241105L – Version consolidée au 24 juillet 2013.

Socle commun de connaissances et de compétences et de culture : Décret n° 2015-372 du 31 mars 2015 / BO n°17 du 23-4-2015.

Programmes d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) : Arrêté du 9-11-2015 / BO spécial n°11 du 26 novembre 2015.

Programme d’enseignement de l’école maternelle : Arrêté du 18-02-2015 / BO spécial du 26 mars 2015.

Natation – Enseignement dans les 1er- 2nd degrés : Circulaire n° 2017-127 du 22-08-2017/ BO n°34 du 12 octobre  2017.

Natation scolaire / 1er degré 2017 – 2020: Circulaire départementale DSDEN – Doubs

Développement de l’éducation artistique et culturelle : Circulaire n°2008-059 du 29 avril 2008.  Parcours d’Education Artistique et Culturelle : Circulaire n°2013-073 du 3 mai 2013.

Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques : Circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999 (à l’exception du « NB 1 » du tableau 3, fixant les taux d’encadrement renforcé).

Agrément des intervenants extérieurs apportant leur concours aux APS dans les écoles maternelles et élémentaires publiques : décret n°2017-766 du 4 mai 2017 / JORF n° 0107 du 6 mai 2017.

Encadrement des APS en écoles maternelles et élémentaires publiques : circulaire n°2017- 116 du 6 octobre 2017 / BO n°34 du 12 octobre 2017.

Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques : circulaire n°2014-088 du 9 juillet 2014.